Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le roi arthur
M. bertrand abraham, guzt

Numéro de dépôt :
3985354
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
le roi arthur de bertrand abraham

Présentation de la marque le roi arthur

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par monsieur bertrand abraham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le roi arthur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur bertrand abraham domicilié(e) - 35660 - renac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand abraham, guzt domicilié(e) - 35660 - renac - France.

La marque le roi arthur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le roi arthur est expirée depuis le 22 février 2023.


M. bertrand abraham, guzt - 35660 - renac - France


M. bertrand abraham, guzt - 35660 - renac - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.