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Marques déposées par la société Bertran de Balanda Nicole
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DOMAINE DU PAIN DE SUCRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PAIN DE SUCRE
Bertran de Balanda Nicole

Numéro de dépôt :
3110197
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU PAIN DE SUCRE

Déposée le 29 juin 2001 par la société Bertran de Balanda Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société Bertran de Balanda Nicole domicilié(e) 9, avenue d'Elne, 66200 LATOUR BAS ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 580 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nicole Bertran de Balanda - France.

La marque DOMAINE DU PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 29 juin 2011.

Bertran de Balanda Nicole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BERTRAN DE BALENDA


Bertran de Balanda Nicole - 9, avenue d'Elne, 66200 LATOUR BAS ELNE - France - SIREN 433580784


Mme Nicole Bertran de Balanda - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vins AOC Côtes du Roussillon vins de pays catalan viande de daim.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.