Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERTRAN DE BALANDA Nicole
/
DOMAINE BERTRAN DE BALENDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BERTRAN DE BALENDA
BERTRAN DE BALANDA Nicole

Numéro de dépôt :
3159623
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
DOMAINE BERTRAN DE BALENDA de BERTRAN DE BALANDA Nicole

Présentation de la marque DOMAINE BERTRAN DE BALENDA

Déposée le 9 avril 2002 par BERTRAN DE BALANDA Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BERTRAN DE BALENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est BERTRAN DE BALANDA Nicole domicilié(e) 9, Avenue d'Elne,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nicole BERTRAN DE BALANDA domicilié(e) 9, Avenue d'Elne,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France.

La marque DOMAINE BERTRAN DE BALENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BERTRAN DE BALENDA est expirée depuis le 9 avril 2012.


BERTRAN DE BALANDA Nicole - 9, Avenue d'Elne,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France


Mme Nicole BERTRAN DE BALANDA - 9, Avenue d'Elne,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins AOC Côtes du Roussillon Vins de pays d'Oc Muscat de Rivesaltes Viande de daim

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.