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Marques déposées par BERTRAM
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BERTRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTRAM
BERTRAM, INC. (Société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1507751
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2009

Présentation de la marque BERTRAM

Déposée le 9 janvier 1989 par BERTRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAM, INC. (Société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 3663 Northwest 21 st Street, Miami, Floride 33142, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2123765) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2123765) - France.

La marque BERTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTRAM est expirée depuis le 9 janvier 2009.


BERTRAM, INC. (Société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware) - 3663 Northwest 21 st Street, Miami, Floride 33142, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2123765) - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2123765) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2123765 - Publication au BOPI 1998-08-12

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273207 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 25 janvier 1999 - Gage radié n°271008 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 22 avril 1996 - Gage constitué n°200580 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151676 - Publication au BOPI 1992-11-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties et pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.