Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silversan
M Bertram PALM

Numéro de dépôt :
3174106
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
Silversan de Bertram PALM

Présentation de la marque Silversan

Déposée le 12 juillet 2002 par monsieur Bertram PALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Silversan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur Bertram PALM domicilié(e) 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertram PALM domicilié(e) 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque Silversan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silversan est expirée depuis le 12 juillet 2012.


M Bertram PALM - 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France


M. Bertram PALM - 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 30 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374780 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484900 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 28 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°411364 - Publication au BOPI 2005-04-28

Inscription le 28 avril 2005 - Changement d'adresse n°411365 - Publication au BOPI 2005-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Produits pour adoucir l'eau, pour le traitement et la purification de l'eau ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents ; désinfectants. Appareils à filtrer l'eau ; appareils pour le traitement et la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.