Déposée le 12 juillet 2002 par monsieur Bertram PALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Silversan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est monsieur Bertram PALM domicilié(e) 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertram PALM domicilié(e) 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque Silversan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silversan est expirée depuis le 12 juillet 2012.
M Bertram PALM - 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France
M. Bertram PALM - 27, rue Cavendish,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21
Inscription le 30 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374780 - Publication au BOPI 2003-07-30
Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484900 - Publication au BOPI 2008-11-10
Inscription le 28 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°411364 - Publication au BOPI 2005-04-28
Inscription le 28 avril 2005 - Changement d'adresse n°411365 - Publication au BOPI 2005-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Produits pour adoucir l'eau, pour le traitement et la purification de l'eau ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents ; désinfectants. Appareils à filtrer l'eau ; appareils pour le traitement et la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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