Déposée le 1 octobre 2004 par BERTRAM Dominique, BEDEZ FRANCK, SUTTER Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont BERTRAM Dominique domicilié(e) 1 Bis quai de Seine,95530 LA FRETTE/SEINE - 95530 - France, BEDEZ FRANCK domicilié(e) 3 Rue de COLLONGES,68970 ILLHAEUSERN - 68970 - France, SUTTER Philippe domicilié(e) 25 Rue GLOXIN,68180 HORBOURG - 68180 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAM DOMINIQUE domicilié(e) 1 BIS QUAI DE SEINE,95530 LA FRETTE SUR SEINE - 95530 - France.
La marque ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAM est expirée depuis le 1 octobre 2014.
BERTRAM Dominique - 1 Bis quai de Seine,95530 LA FRETTE/SEINE - 95530 - France
BEDEZ FRANCK - 3 Rue de COLLONGES,68970 ILLHAEUSERN - 68970 - France
SUTTER Philippe - 25 Rue GLOXIN,68180 HORBOURG - 68180 - France
BERTRAM DOMINIQUE - 1 BIS QUAI DE SEINE,95530 LA FRETTE SUR SEINE - 95530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples cartes à mémoire ou à micro-processeur. Instruments de musique instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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