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Marques déposées par monsieur BERTOUX François
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Confluence Consulting
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confluence Consulting
M. BERTOUX François

Numéro de dépôt :
3986612
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2023
Confluence Consulting de BERTOUX François

Présentation de la marque Confluence Consulting

Déposée le 28 février 2013 par monsieur BERTOUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Confluence Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur BERTOUX François domicilié(e) 120 avenue de la resistance - 93340 - LE RAINCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTOUX François domicilié(e) 120 avenue de la resistance - 93340 - LE RAINCY - France.

La marque Confluence Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confluence Consulting est expirée depuis le 28 février 2023.


M. BERTOUX François - 120 avenue de la resistance - 93340 - LE RAINCY - France


M. BERTOUX François - 120 avenue de la resistance - 93340 - LE RAINCY - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607588 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Conseils en organisation et direction des affaires ; Aucun de ces services n'étant réalisés dans le cadre de la gestion et de l'exploitation de centres commerciaux ;

Formation ; Aucun de ces services n'étant réalisés dans le cadre de la gestion et de l'exploitation de centres commerciaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; aucun de ces services n'étant réalisés dans le cadre de la gestion et de l'exploitation de centres commerciaux.