Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTAVIE En Formel
M. BERTOUX Christophe

Numéro de dépôt :
3405787
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2016
PASTAVIE En Formel de BERTOUX Christophe

Présentation de la marque PASTAVIE En Formel

Déposée le 26 janvier 2006 par monsieur BERTOUX Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTAVIE En Formel »

Le déposant est monsieur BERTOUX Christophe domicilié(e) 2 rue Voltaire,49160 LONGUÉ - 49160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTOUX Christophe domicilié(e) 2 rue Voltaire,49160 LONGUÉ - 49160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTAVIE En Formel est expirée depuis le 26 janvier 2016.

BERTOUX Christophe a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI RÉGAL « LE BON RÉFLEX NUTRITIONNEL » , FLORODRAINE “ Puissance 4 ” , FLOROCALM , SUPLETIV Nutrition Préventive et Alternative , ALLIANCE FORME , PROTI QUICK « GOURMANDISES POUR MINCIR » , NAT'INSTITUT “ NATURELLEMENT BELLE ” , ALLIANCE GASTRONOMIE , PASTA SLIM , FLORO


M. BERTOUX Christophe - 2 rue Voltaire,49160 LONGUÉ - 49160 - France


M. BERTOUX Christophe - 2 rue Voltaire,49160 LONGUÉ - 49160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Aliments pour bébés ; compléments nutritionnels consistant en protéines ; pâtes alimentaires ; riz ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; confiserie ; pâtisserie ; compléments alimentaires à base de plantes et de produits de la mer.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.