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Marques déposées par BERTOUX Carine
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LA MEULIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MEULIERE
BERTOUX Carine

Numéro de dépôt :
96653462
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque LA MEULIERE

Déposée le 2 décembre 1996 par BERTOUX Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MEULIERE »

Le déposant est BERTOUX Carine domicilié(e) 2 rue Honoré de Balzac,71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2325697) - 71100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT Jean Pierre Avocat domicilié(e) 16 boulevard de la République, BP 620,71324 CHALON SUR SAONE (dossier no 2325697) - 71324 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MEULIERE est expirée depuis le 2 décembre 2016.


BERTOUX Carine - 2 rue Honoré de Balzac,71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2325697) - 71100 - France


TISSOT Jean Pierre Avocat - 16 boulevard de la République, BP 620,71324 CHALON SUR SAONE (dossier no 2325697) - 71324 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325697 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Hôtellerie, restauration (alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.