Déposée le 28 juin 1993 par BERTOUT Maxime
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS),
la marque française « CABLOSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est BERTOUT Maxime, domicilié(e) 1, Rue Mignard, 62100 CALAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE TRESCO - France.
La marque CABLOSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLOSSOL est expirée depuis le 28 juin 2003.
BERTOUT Maxime - 1, Rue Mignard, 62100 CALAIS - France
SOCIETE NOUVELLE TRESCO - France
Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169674 - Publication au BOPI 1994-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Centrales de régulation thermique (à l'exception des machines outils) Appareils et instruments électriques optiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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