Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VILLEPEYROUX
BERTONCINI Michel

Numéro de dépôt :
99788769
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU VILLEPEYROUX

Déposée le 20 avril 1999 par BERTONCINI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VILLEPEYROUX »

Le déposant est BERTONCINI Michel domicilié(e) Domaine de Villepeyroux - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BERTONCINI domicilié(e) Domaine de Villepeyroux - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VILLEPEYROUX est expirée depuis le 20 avril 2019.


BERTONCINI Michel - Domaine de Villepeyroux - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Michel BERTONCINI - Domaine de Villepeyroux - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404409 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Vin et eau de vie d'appellation d'origine Huile d'olive comestible.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.