Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAM'ELISE
BERTONA Elise

Numéro de dépôt :
3010955
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque CARAM'ELISE

Déposée le 29 février 2000 par BERTONA Elise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAM'ELISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est BERTONA Elise, domicilié(e) 74, Rue d'Orgemont, 93800 EPINAY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTONA Elise - France.

La marque CARAM'ELISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAM'ELISE est expirée depuis le 1 mars 2010.


BERTONA Elise - 74, Rue d'Orgemont, 93800 EPINAY S/SEINE - France


BERTONA Elise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Gelées, confitures, compotes ufs & produits laitiers et lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines & préparations faites de céréales, pain, pâtisserie & confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Bières, eaux minérales & gazeuses. Boissons non alcooliques & préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons de fruits et jus de fruits, sirops (et autres préparations pour faire des boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.