Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINE
Numéro de dépôt :
15230
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VINE
Déposée le 31 octobre 1980 par BERTON Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VINE est expirée depuis le 31 octobre 1990.
BERTON Vincent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25