Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE PASCALINE
BERTON PASCALE

Numéro de dépôt :
3633663
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/03/2019
LE MOULIN DE PASCALINE de BERTON PASCALE

Présentation de la marque LE MOULIN DE PASCALINE

Déposée le 3 mars 2009 par la société BERTON PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE MOULIN DE PASCALINE »

Le déposant est la société BERTON PASCALE domicilié(e) 698 AVENUE HUBERT BLANC - 83570 - COTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 709 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTON PASCALE domicilié(e) 698 AVENUE HUBERT BLANC - 83570 - COTIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE PASCALINE est expirée depuis le 3 mars 2019.


BERTON PASCALE - 698 AVENUE HUBERT BLANC - 83570 - COTIGNAC - France - SIREN 437709116


BERTON PASCALE - 698 AVENUE HUBERT BLANC - 83570 - COTIGNAC - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles ni préparés ni transformés fruits et légumes frais animaux vivants.

Hébergement temporaire ; Service de restauration (alimentation).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.