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Marques déposées par BERTON Jean-Paul
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TOP-ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-ART
BERTON Jean-Paul

Numéro de dépôt :
92417420
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque TOP-ART

Déposée le 30 avril 1992 par BERTON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est BERTON Jean-Paul, domicilié(e) 16, rue Grégoire de Tours, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Berton - France.

La marque TOP-ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-ART est expirée depuis le 30 avril 2002.


BERTON Jean-Paul - 16, rue Grégoire de Tours, 75006 Paris - France


Jean-Paul Berton - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrement phonographiques, Organisation de concours en matière en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Agences de presse et d'informations Comunications par terminaux d'ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.