Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOULE DU FUTUROSCOPE
BERTON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1353126
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
23/04/2006
LA BOULE DU FUTUROSCOPE de BERTON Jean-Claude

Présentation de la marque LA BOULE DU FUTUROSCOPE

Déposée le 23 avril 1986 par la société BERTON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « LA BOULE DU FUTUROSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERTON Jean-Claude domicilié(e) 24, avenue Maréchal Leclerc, 86100 CHATELLERAULT (dossier no 2069219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 686 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTON Jean-Claude domicilié(e) (dossier no 2069219) - France.

La marque LA BOULE DU FUTUROSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOULE DU FUTUROSCOPE est expirée depuis le 23 avril 2006.

BERTON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARC ATLANTIC , LE MOUQUERON , CHOCOMEGA , LE CHATELLERAUDAIS , Festival du chocolat et des spécialités de France


BERTON Jean-Claude - 24, avenue Maréchal Leclerc, 86100 CHATELLERAULT (dossier no 2069219) - France - SIREN 347686522


Monsieur BERTON Jean-Claude - (dossier no 2069219) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069219 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 28 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°209429 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°209429 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 16 septembre 1996 - Recours en restauration n°206080 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 11 juin 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°202223 - Publication au BOPI 1996-06-11

Chocolat fin