Marque expirée - Marque en non vigueur
CHOCOMEGA
Numéro de dépôt :
3504010
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/06/2017
Présentation de la marque CHOCOMEGA
Déposée le 4 juin 2007 par BERTON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHOCOMEGA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOMEGA est expirée depuis le 4 juin 2017.
BERTON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 20 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°689102 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20