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Marques déposées par BERTON JEAN-CLAUDE
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ARC ATLANTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC ATLANTIC
BERTON JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
92406462
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque ARC ATLANTIC

Déposée le 13 février 1992 par BERTON JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « ARC ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est BERTON JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 24,26 Avenue du Maréchal Leclerc, 86100 CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERTON JEAN-CLAUDE - France.

La marque ARC ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC ATLANTIC est expirée depuis le 13 février 2002.

BERTON JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUQUERON , LA BOULE DU FUTUROSCOPE , CHOCOMEGA , LE CHATELLERAUDAIS , Festival du chocolat et des spécialités de France


BERTON JEAN-CLAUDE - 24,26 Avenue du Maréchal Leclerc, 86100 CHATELLERAULT - France


MONSIEUR BERTON JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Bonbon