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Marques déposées par Berton Granié Helga
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Raffinerie des Sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raffinerie des Sens
Berton Granié Helga, Agissant pour le compte de la société Raffinerie des sens en cours de formation

Numéro de dépôt :
3838963
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
Raffinerie des Sens de Berton Granié Helga

Présentation de la marque Raffinerie des Sens

Déposée le 14 juin 2011 par Berton Granié Helga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raffinerie des Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Berton Granié Helga, Agissant pour le compte de la société Raffinerie des sens en cours de formation domicilié(e) 2 place du replaton - 73500 - MODANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Berton Granié Helga domicilié(e) 2 place du replaton - 73500 - MODANE - France.

La marque Raffinerie des Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raffinerie des Sens est expirée depuis le 14 juin 2021.


Berton Granié Helga, Agissant pour le compte de la société Raffinerie des sens en cours de formation - 2 place du replaton - 73500 - MODANE - France


Berton Granié Helga - 2 place du replaton - 73500 - MODANE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.