Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTILE FRANCE
Numéro de dépôt :
1374332
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/05/1995
Présentation de la marque TEXTILE FRANCE
Déposée le 2 mai 1985 par BERTON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TEXTILE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEXTILE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILE FRANCE est expirée depuis le 2 mai 1995.
BERTON Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11