Déposée le 28 décembre 1978 par BERTINCOURT Michal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JACQUOU LE CROQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BERTINCOURT Michal domicilié(e) 20, avenue du Général Leclerc. 87100 LIMOGES. - France.
La marque JACQUOU LE CROQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTINCOURT Michal - 20, avenue du Général Leclerc. 87100 LIMOGES. - France
Inscription - Renonciation partielle n°127111 - Publication au BOPI 1979-053
Metaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;encres, enclumes, cloches, matériaux à bâlaminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;channes (à l'exception des channes motrices pour vhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques coffres-forts et casettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autre classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs-produits;Tuyoux flexibles non métaliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, câdres;articles (non compris dan d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bières, ale et porter;eaux minérale et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spririteux et liqueurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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