Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERILWAVE
BERTIN TECHNOLOGIES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034059
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
STERILWAVE de BERTIN TECHNOLOGIES

Présentation de la marque STERILWAVE

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTIN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STERILWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTIN TECHNOLOGIES domicilié(e) 10 bis Avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 511 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque STERILWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERILWAVE est expirée depuis le 20 septembre 2023.

BERTIN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Press B'lock , MediaTag , CELLSYS , HOVEREYE , BERTIN & CIE , CORIOLIS , MESMA , BERTIN , THERMOSOUFFLANTE , bertin technologies


BERTIN TECHNOLOGIES, société par actions simplifiée - 10 bis Avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 422511204


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Machines, appareils et installations pour le traitement de déchets ; machine pour la décontamination, le broyage des déchets hospitaliers, médicaux et/ou des déchets d'activités de soins à risques infectieux ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures et/ou de déchets médicaux et/ou hospitaliers ;

Appareils et instruments médicaux ; récipients, collecteurs et containers pour déchets médicaux, biologiques, hospitaliers ;

Incinérateur ; incinérateur de déchets médicaux et/ou hospitaliers ; appareils de désinfection par micro-ondes, appareils pour le traitement des déchets, notamment pour la désinfection de déchets médicaux et/ou hospitaliers ;

Transport et entreposage de déchets médicaux et/ou hospitaliers ; informations en matière d'entreposage des déchets médicaux et/ou hospitaliers ;

Traitement de matériaux ; services de traitement et désinfection des déchets médicaux et/ou hospitaliers ; services de destruction et de décontamination d'ordures et de déchets ; service d'incinération d'ordures ; transformation des déchets médicaux et/ou hospitaliers ; recyclage d'ordures et de déchets médicaux et/ou hospitaliers ; services d'information et de conseils en matière de traitement de déchets médicaux et/ou hospitaliers ;

Services de recherches et de conception y relatifs en matière de traitements de déchets médicaux et/ou hospitaliers.