Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHIVALEY
Numéro de dépôt :
1682545
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/06/2001
Présentation de la marque CHATEAU CHIVALEY
Déposée le 12 juin 1991 par monsieur BERTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHIVALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHIVALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHIVALEY est expirée depuis le 12 juin 2001.
BERTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56