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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTIN FLEURS
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TERRE FLORALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE FLORALE
SARL BERTIN FLEURS

Numéro de dépôt :
3248031
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
TERRE FLORALE de BERTIN FLEURS

Présentation de la marque TERRE FLORALE

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTIN FLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE FLORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTIN FLEURS domicilié(e) 87 Rue St JEAN,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 627 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BERTIN FLEURS domicilié(e) 87 rue St Jean,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque TERRE FLORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE FLORALE est expirée depuis le 23 septembre 2013.


SARL BERTIN FLEURS - 87 Rue St JEAN,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 403627829


SARL BERTIN FLEURS - 87 rue St Jean,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Fleurs naturelles. Fleurs séchées. Compositions florales. Vases non en métaux précieux. Plantes vertes et fleuries.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.