Marque expirée - Marque en non vigueur
SPERA TEMPORIS
Numéro de dépôt :
3423977
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
Présentation de la marque SPERA TEMPORIS
Déposée le 13 avril 2006 par BERTIN Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPERA TEMPORIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPERA TEMPORIS est expirée depuis le 13 avril 2016.
BERTIN Evelyne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 2006 - retrait partiel n°438196 - Publication au BOPI 2006-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21