Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BERTIN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTIN ET CIE domicilié(e) 59 rue Pierre Curie, 78370 PLAISIR (dossier no 2170775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 800 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2170775) - France.
La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 18 mai 2010.
BERTIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LABIMAP
BERTIN ET CIE Société Anonyme - 59 rue Pierre Curie, 78370 PLAISIR (dossier no 2170775) - France - SIREN 659800718
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2170775) - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170775 - Publication au BOPI 2000-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349471 - Publication au BOPI 2002-06-24
Appareils optiques et opto-électroniques de génération, de modulation, de transmission et d'analyse de flux lumineux;composants optiques, lentilles, prismes, polariseurs, lames de déphasage, cristaux biréfringents fibres optiques;interféromètres;capteurs interférométriques;systèmes à fibres optiques de collecte et de transmission de données, notamment de mesure de grandeurs physiques;réseaux de capteurs à fibres optiques;services de recherche et développement pour le compte de tiers;services d'étude, de mise au point et d'installation de réseaux de capteurs à fibres optiques; travaux d'ingénieurs, notamment pour la mesure à distance de grandeurs physiques par voie optique, opto-électronique ou interférométrique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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