Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRAPLANE
Numéro de dépôt :
1010690
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERRAPLANE
Déposée le 7 mars 1977 par BERTIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERRAPLANE est expirée depuis le 7 mars 1987.
BERTIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018