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Marques déposées par la société BERTIN & CIE
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SPRAYLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYLINE
BERTIN & CIE

Numéro de dépôt :
95556346
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque SPRAYLINE

Déposée le 2 février 1995 par la société BERTIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRAYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société BERTIN & CIE domicilié(e) Allée Gabriel Voisin, 78373 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 800 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE-J.-P. COLAS A l'attention de P. de BOISSE, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SPRAYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYLINE est expirée depuis le 2 février 2005.

BERTIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOUFFLANTE , CHORIMAC 8 , FIX TROMP , ALADIN , TECHNOTROPIC , FIBROSTAT , MONOMAC , TEBALDI , A2BTECHNOLOGIES , A


BERTIN & CIE - Allée Gabriel Voisin, 78373 PLAISIR - France - SIREN 659800718


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE-J.-P. COLAS A l'attention de P. de BOISSE, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349471 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Machines industrielles, parties constitutives et éléments de ces machines, à savoir appareils de pulvérisation de liquides utilisés dans l'industrie pour le refroidissement d'objets chauds; appareils de pulvérisation uniforme de fluide; buses et becs d'appareils de pulvérisation de liquides