Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETUNIA
BERTIN & Cie Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95570939
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque PETUNIA

Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) BERTIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETUNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTIN & Cie domicilié(e) 59, Rue Pierre Curie Z.I. des Gâtines, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 800 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque PETUNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETUNIA est expirée depuis le 10 mai 2005.

BERTIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOUFFLANTE , CHORIMAC 8 , FIX TROMP , ALADIN , TECHNOTROPIC , FIBROSTAT , MONOMAC , TEBALDI , A2BTECHNOLOGIES , A


BERTIN & Cie Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 59, Rue Pierre Curie Z.I. des Gâtines, 78370 PLAISIR - France - SIREN 659800718


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349471 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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