Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERIT
BERTIN & Cie Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95567526
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque MERIT

Déposée le 13 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) BERTIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTIN & Cie domicilié(e) 59, Rue Pierre Curie Z.I. des Gâtines, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 800 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERIT est expirée depuis le 13 avril 2005.

BERTIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOUFFLANTE , CHORIMAC 8 , FIX TROMP , ALADIN , TECHNOTROPIC , FIBROSTAT , MONOMAC , TEBALDI , A2BTECHNOLOGIES , A


BERTIN & Cie Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 59, Rue Pierre Curie Z.I. des Gâtines, 78370 PLAISIR - France - SIREN 659800718


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Logiciels, en particulier logiciels d'étude de fiabilité des systèmes mécaniques.Travaux d'ingénieurs (expertise); études de projets techniques; recherche en mécanique, études, contrôle et consultations en rapport avec la fiabilité des systèmes mécaniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.