Marque expirée - Marque en non vigueur
1001 Facettes
Numéro de dépôt :
3681016
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
Présentation de la marque 1001 Facettes
Déposée le 5 octobre 2009 par BERTIN Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1001 Facettes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 Facettes est expirée depuis le 5 octobre 2019.
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10