Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bertille et Dorothée
Mme. Bertille du Chayla, Agissant pour le compte de la société "Bertille et Dorothée" en cours de formation Mme. Elodie de Bonnafos, Agissant pour le compte de la société "Bertille et Dorothée" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4306581
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bertille et Dorothée
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par madame Bertille du Chayla et madame Elodie de Bonnafos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bertille et Dorothée »
Les déposants sont madame Bertille du Chayla domicilié(e) 7 rue du colonel Combes - 75007 - Paris - France et madame Elodie de Bonnafos domicilié(e) 21 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elodie de Bonnafos domicilié(e) 21 RUE du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Bertille du Chayla, Agissant pour le compte de la société "Bertille et Dorothée" en cours de formation - 7 rue du colonel Combes - 75007 - Paris - France
Mme. Elodie de Bonnafos, Agissant pour le compte de la société "Bertille et Dorothée" en cours de formation - 21 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - Paris - France
Mme. Elodie de Bonnafos - 21 RUE du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722669 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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