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Marques déposées par madame Bertille de Swarte
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Château de l'Esparrou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de l'Esparrou
Mme. Bertille de Swarte

Numéro de dépôt :
4365850
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Château de l\'Esparrou de Bertille de Swarte

Présentation de la marque Château de l'Esparrou

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par madame Bertille de Swarte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de l'Esparrou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est madame Bertille de Swarte domicilié(e) 18 rue Abraham Bosse - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Amis de l'Esparrou, Mme. Bertille de Swarte domicilié(e) 11 avenue Frédéric Mistral, Résidence le Grand Sud Bâtiment C - 66140 - Canet-en-Roussillon - France.

La marque Château de l'Esparrou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de l'Esparrou arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.


Mme. Bertille de Swarte - 18 rue Abraham Bosse - 66000 - Perpignan - France


Association Les Amis de l'Esparrou, Mme. Bertille de Swarte - 11 avenue Frédéric Mistral, Résidence le Grand Sud Bâtiment C - 66140 - Canet-en-Roussillon - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.