Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE L'O
BERTI Jean Edouard

Numéro de dépôt :
93490283
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque L'ART DE L'O

Déposée le 26 octobre 1993 par BERTI Jean Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « L'ART DE L'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est BERTI Jean Edouard, domicilié(e) Le Longchamp, 38430 MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTI Jean Edouard - France.

La marque L'ART DE L'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE L'O est expirée depuis le 26 octobre 2003.

BERTI Jean Edouard a également déposé les autres marques suivantes : KASTELMAN L'AUTO-CONSTRUCTION ASSISTEE , KASTELMAN LA LIBRE CONSTRUCTION


BERTI Jean Edouard - Le Longchamp, 38430 MOIRANS - France


Monsieur BERTI Jean Edouard - France


Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282895 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Matières plastiques mi-ouvrées telles que: Poches d'étanchéité pour bassins de piscines publiques ou privées Matériaux de construction non métalliques utilisés pour la construction, la finition ou la décoration de bassins de piscines publiques ou privées

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.