Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTOR
BERTHOUD S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700488
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque VECTOR

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD domicilié(e) 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque VECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : MICROGYR , JET GOBET , SAPHIREX , MICRONISOR , LE CENDRIAC , SIMOUN , DP MATIC , PUMA , VOLUX , PROCALL


BERTHOUD S.A., Société Anonyme - 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


CABINET DE BOISSE - France


Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Matériels agricoles et viticoles, pulvérisateurs tractés, leurs éléments constitutifs à savoir réservoirs, pompes, rampes et buses de pulvérisation. Outils actionnés manuellement pour le jardinage, la viticulture et l'horticulture, pulvérisateurs à main, lances pour ces pulvérisateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).