Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCALL
Numéro de dépôt :
1058586
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE
Présentation de la marque PROCALL
Déposée le 3 juillet 1978 par BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « PROCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROCALL est expirée depuis le 3 juillet 1988.
BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006