Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRONISOR
BERTHOUD S.A.

Numéro de dépôt :
1208863
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2002

Présentation de la marque MICRONISOR

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRONISOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD domicilié(e) 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2001429) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention domicilié(e) (dossier no 2001429) - France.

La marque MICRONISOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRONISOR est expirée depuis le 5 juillet 2002.

BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : MICROGYR , JET GOBET , SAPHIREX , LE CENDRIAC , SIMOUN , DP MATIC , PUMA , VOLUX , PROCALL , ECLIPSE


BERTHOUD S.A. - 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2001429) - France


CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - (dossier no 2001429) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1992 n°2001429 - Publication au BOPI 1992-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Machines agricoles et leurs organes et notamment des pulvérisateurs, poudreuses et atomiseurs.