Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DP MATIC
BERTHOUD S.A.

Numéro de dépôt :
1366801
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2006

Présentation de la marque DP MATIC

Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DP MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD domicilié(e) 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2067049) - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 781 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2067049) - France.

La marque DP MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DP MATIC est expirée depuis le 4 août 2006.

BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : MICROGYR , JET GOBET , SAPHIREX , MICRONISOR , LE CENDRIAC , SIMOUN , PUMA , VOLUX , PROCALL , ECLIPSE


BERTHOUD S.A. - 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2067049) - France - SIREN 573781200


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2067049) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1996 n°2067049 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

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