Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCALL
BERTHOUD S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1461004
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque PROCALL

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an domicilié(e) 69220 BELLEVILE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque PROCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTHOUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : B.S.A. , VARMATIC , GRANULOR , FANSPRAY , TRIFLO , AIROFAST , GYRATOM , (Marque figurative)


BERTHOUD S.A. (soc. an.) - 69220 BELLEVILE-SUR-SAONE. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

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