Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANSPRAY
BERTHOUD S.A. (soc.an.)

Numéro de dépôt :
1232923
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/1993

Présentation de la marque FANSPRAY

Déposée le 7 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc.an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc.an domicilié(e) 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque FANSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANSPRAY est expirée depuis le 7 avril 1993.

BERTHOUD (soc.an a également déposé les autres marques suivantes : B.S.A. , VARMATIC , GRANULOR , TRIFLO , AIROFAST , GYRATOM , PROCALL , (Marque figurative)


BERTHOUD S.A. (soc.an.) - 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Machines agricoles et leurs organes, et notamment pulverisateurs, poudreuses et atomiseurs.