Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVO SAILING
BERTHOU Gilles
CORIGLIANO Michel
JC DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
3369275
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/07/2015
EVO SAILING de BERTHOU Gilles

Présentation de la marque EVO SAILING

Déposée le 7 juillet 2005 par BERTHOU Gilles, CORIGLIANO Michel, la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EVO SAILING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Les déposants sont BERTHOU Gilles domicilié(e) 19 rue de la fontaine,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France, CORIGLIANO Michel domicilié(e) 7.5 les cascades rue des courlis,83400 HYERES - 83400 - France, la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22 rue Bonaparte,75006 PARIS 06 - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque EVO SAILING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVO SAILING est expirée depuis le 7 juillet 2015.


BERTHOU Gilles - 19 rue de la fontaine,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France

CORIGLIANO Michel - 7.5 les cascades rue des courlis,83400 HYERES - 83400 - France

JC DEVELOPPEMENT S.A. - 22 rue Bonaparte,75006 PARIS 06 - 75006 - France


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Combinaison de plongée. Appareils de locomotion par terre et par eau ; remorques (véhicules) ; remorques manuelles (véhicules) ; chariots ; attelages de remorques pour véhicules ; voiliers ; bacs (bateaux) ; bateaux ; coques de navires ; indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; avirons ; rames de bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; crochets de bateaux ; coques de bateaux ; cornets avertisseurs pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ; housses de véhicules ; hublots ; marchepieds de véhicules ; pontons ; rames de bateaux ; yachts ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; canoë. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; voiles (gréement) ; cordages non métalliques, cordes de remorquage de véhicules ; duvet (plumes) ; filets de pêche ; voiles pour ski à voile. Vêtements ; chaussures ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; casquettes ; chapeaux ; cache-col ; chaussures de sport ; chemises ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; gants (habillement) ; imperméables ; vestes ; coupe-vent ; anorak ; cirés ; combinaisons de ski nautique. Divertissement dans le domaine nautique ; activités sportives et culturelles dans le domaine nautique ; exploitation d'installations sportives dans le domaine nautique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine nautique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) dans le domaine nautique ; organisation de compétitions sportives dans le domaine nautique ; enseignement des techniques de voile et de régates ; formation dans le domaine nautique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.