Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOT SESSION
Numéro de dépôt :
1630098
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque HOT SESSION
Déposée le 5 décembre 1989 par BERTHON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « HOT SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HOT SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété n°63731 - Publication au BOPI 1992-06-05