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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bertholon
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JARDI PIECES Motoculture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI PIECES Motoculture
Bertholon SA

Numéro de dépôt :
3020318
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010
JARDI PIECES Motoculture de Bertholon

Présentation de la marque JARDI PIECES Motoculture

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Bertholon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDI PIECES Motoculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bertholon domicilié(e) 2 Rue Quartier Moulin, ZA D'ONZION, BP 29, 42152 L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 189 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A L'attention de S. NUMES Bertholon SA - France.

La marque JARDI PIECES Motoculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI PIECES Motoculture est expirée depuis le 31 mars 2010.


Bertholon SA - 2 Rue Quartier Moulin, ZA D'ONZION, BP 29, 42152 L'HORME - France - SIREN 339189904


A L'attention de S. NUMES Bertholon SA - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Pièces détachées de motoculture de plaisance.