Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOT
BERTHOLET JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
94552065
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque PILOT

Déposée le 22 novembre 1994 par BERTHOLET JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est BERTHOLET JEAN JACQUES, domicilié(e) 15 LOT LOU GARBIN, 30220 ST LAURENT D'AIGOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHOLET JEAN JACQUES - France.

La marque PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOT est expirée depuis le 22 novembre 2004.


BERTHOLET JEAN JACQUES - 15 LOT LOU GARBIN, 30220 ST LAURENT D'AIGOUZE - France


BERTHOLET JEAN JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Prêt à porter