Déposée le 7 septembre 2004 par BERTHOD CAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Qualiplus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est BERTHOD CAMILLE domicilié(e) 76 ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN GEVRIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHOD CAMILLE domicilié(e) 76 ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN GEVRIER - France.
La marque Qualiplus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTHOD CAMILLE - 76 ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN GEVRIER - France
M. BERTHOD CAMILLE - 76 ROUTE DES CREUSES - 74960 - CRAN GEVRIER - France
Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414531 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568556 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-09-30
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, laque, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en cire, en plâtre ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; bois de lit ; pans de poiserie pour meubles ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureaux ; cadres (encadrement) ; canapés ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangement) ; matelas ; sommiers de lit ; chaises ; tables ; tables basses ; tableaux. Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; housses de protection pour literies ; linge de lit et linge de maison ; dessus de lits ; literie (linge) ; toiles à matelas enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matière textile ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses de coussins ; housses de couettes ; couettes, oreillers, traversins.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Qualiplus"
