Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT
M. BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
3980179
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT de BERTHOD Camille

Présentation de la marque LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT

Déposée le 5 février 2013 par monsieur BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur BERTHOD Camille domicilié(e) 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT est expirée depuis le 5 février 2023.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : , Mont Blanc Alpes et Terroir , SALONS DE MARK A PRIX DISCOUNT , AMBIANCE CHAMBRE LE N 1 DE LA CHAMBRE , LE DEGRIFFAIRE , AMBIANCE CHAMBRE MEUBLE VOS NUITS


M. BERTHOD Camille - 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723685 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux professionnels ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; services de franchise à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services de franchise à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial.