Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU ROTIN
BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
92430574
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque LA MAISON DU ROTIN

Déposée le 7 août 1992 par BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA MAISON DU ROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est BERTHOD Camille, domicilié(e) 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHOD Camille - France.

La marque LA MAISON DU ROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU ROTIN est expirée depuis le 7 août 2002.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : Actuel Design , Les Incomparables , Salons chics à prix chocs , (Marque figurative) , Pour Noël un Confort de Rêves à Prix Cadeaux , Euroachats , Les Prix les plus bas pour les Canapés les plus beaux , Alpes et Terroir Partageons nos saveurs , Liberto , Confort de rêves Salons de Mark


BERTHOD Camille - 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France


BERTHOD Camille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Meubles en rotin