Déposée le 26 octobre 1999 par BERTHOD Camille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « Au Pays du Sommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est BERTHOD Camille, domicilié(e) 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTHOD Camille - France.
La marque Au Pays du Sommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTHOD Camille - 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France
Monsieur BERTHOD Camille - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, laque, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en cire, en plâtre ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; bois de lit ; pans de poiserie pour meubles ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureaux ; cadres (encadrement) ; canapés, commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangement) ; matelas ; sommiers de lit ; chaises. Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; voile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; duvets ; édredons ; oreillers (plumes, fibres). Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; housses de protection pour meubles ; linge de lit et linge de maison ; dessus de lits ; literie (linge) ; toiles à matelas enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matière textile ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses de coussins.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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