Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alpes et Terroir Partageons nos saveurs
BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
3370569
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/07/2015
Alpes et Terroir Partageons nos saveurs de BERTHOD Camille

Présentation de la marque Alpes et Terroir Partageons nos saveurs

Déposée le 13 juillet 2005 par BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Alpes et Terroir Partageons nos saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est BERTHOD Camille domicilié(e) 10 rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTHOD Camille domicilié(e) 10, rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France.

La marque Alpes et Terroir Partageons nos saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes et Terroir Partageons nos saveurs est expirée depuis le 13 juillet 2015.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : Actuel Design , Les Incomparables , Salons chics à prix chocs , (Marque figurative) , Pour Noël un Confort de Rêves à Prix Cadeaux , Euroachats , Les Prix les plus bas pour les Canapés les plus beaux , Liberto , Confort de rêves Salons de Mark , Sommeil de rêves Literies de Mark


BERTHOD Camille - 10 rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France


Monsieur BERTHOD Camille - 10, rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Viande issue d'élevage traditionnel, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) et gibier issus d'élevage traditionnel, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, fromages, pâtés, terrines, escargots, saucissons, jambons, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), extraits de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; bonbons. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants issus d'élevage traditionnel, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).