Déposée le 27 avril 1998 par la société BERTHO (EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « La Baguette du TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la société BERTHO (EURL domicilié(e) Moulin de Hurnel, 56420 GUÉHENNO - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 383 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL BERTHO - France.
La marque La Baguette du TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baguette du TERROIR est expirée depuis le 27 avril 2008.
BERTHO (EURL) - Moulin de Hurnel, 56420 GUÉHENNO - France - SIREN 385383732
EURL BERTHO - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364659 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Farines et préparations faites de céréales. Tous pains quels qu'ils soient. Toutes pâtisseries quelles qu'elles soient. Toutes viennoiseries quelles qu'elles soient. Confiserie. Levure. Poudre à lever. Produits céréaliers pour l'alimentation humaine. Toutes biscuiteries quelles qu'elles soient. Meunerie, minoterie. Restauration Alimentation. Service de conseil et de consultation technique en meunerie, en boulangerie, en alimentaire et en agro-alimentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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